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Marques déposées par GUILLIERME-MARGAROTTODO
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Domaine Hivernaty
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Hivernaty
SCEA GUILLIERME-MARGAROT

Numéro de dépôt :
4369940
Date de dépôt :
20/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2027
Domaine Hivernaty de GUILLIERME-MARGAROT

Présentation de la marque Domaine Hivernaty

Déposée par voie électronique le 20 juin 2017 par GUILLIERME-MARGAROTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Hivernaty » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est GUILLIERME-MARGAROTTODO domicilié(e) Mas Hivernaty - 30740 - LE CAILAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA GUILLIERME-MARGAROT, Julie Guillierme-Rozière domicilié(e) Mas Hivernaty - 30740 - Le Cailar - France.

La marque Domaine Hivernaty a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Hivernaty arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

GUILLIERME-MARGAROT a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Saint Blancard


SCEA GUILLIERME-MARGAROT - Mas Hivernaty - 30740 - LE CAILAR - France


SCEA GUILLIERME-MARGAROT, Julie Guillierme-Rozière - Mas Hivernaty - 30740 - Le Cailar - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.